Réunion du conseil municipal mercredi 6 avril 2016 à 20h30

Le conseil municipal est invité à se réunir :

Mercredi 6 avril 2016

à 20h30,

dans la salle de la mairie

 

 

ORDRE DU JOUR :

 

  • Approbation du PV compte-rendu de la séance du 9 mars 2016
  • Adhésion au service de rédaction et soutien administratif du centre de gestion du Gers
  • Approbation du compte de gestion 2015
  • Approbation du compte administratif 2015
  • Affectation des résultats 2015 au budget primitif 2016
  • Taux des impôts locaux 2016
  • Budget primitif 2016
  • Actualisation du plan pluriannuel d’investissements
  • Frais de fonctionnement de l’école et de l’accueil périscolaire 2015 – 2016
  • Marché de réalisation d’un espace ludo-sportif de plein air avec city stade
  • Étude acoustique de la cantine
  • Instauration du compte-épargne temps
  • Adoption du règlement intérieur
  • Contrat de prestation de capture animale et de gestion de fourrière
  • Création d’une fourrière automobile
  • Délégation de service public de fourrière automobile
  • INFO : Avancement des travaux du cimetière
  • INFO : Droit de préemption et taxe d’aménagement
  • INFO : Éclairage des abords de la salle des fêtes
  • INFO : Chemin rural de la Houn de Loun
  • Divers