LE CONSEIL MUNICIPAL EST INVITÉ À SE RÉUNIR
Mercredi 14 novembre 2018
à 21h,
dans la salle de la mairie
ORDRE DU JOUR :
- Points divers
- Gestion des haies en bord de voies publiques
- Avancement des études de réhabilitation du lac de Monferran-Savès
- Reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle suite aux intempéries des 7 et 8 mai
- Autres
- Approbation des PV compte-rendu de la séance du 19 septembre et du 3 octobre 2018
- Retrait des délibérations 2017-057 du 8 novembre 2017 et 2018-042 du 19 septembre 2018
- Acquisition par échange de la parcelle AC37 pour l’agrandissement du cimetière
- Acquisition de la parcelle AA114 pour la réalisation du City-stade
- Actualisation du tableau des emplois
- Convention de mise à disposition de la salle des fêtes pour le déjeuner des facteurs
- Modification de la tarification de la médecine professionnelle et nouvelle convention avec le centre de gestion du Gers
- Adhésion au profil d’acheteur mutualisé porté par le centre de gestion du Gers
- Demande de subvention exceptionnelle à l’État suite aux intempéries de mai et juin 2018
- Modification du budget
- Tableau de classement de la voirie communale
- Modification des statuts de la communauté de communes de la Gascogne Toulousaine
- Dettes envers la commune
- Indemnités de conseil au trésorier au titre de l’année 2018
- INFO : Rapport d’activités 2017 de la communauté de communes de la Gascogne Toulousaine
- INFO : Restitution de l’étude sur la faisabilité d’une chaudière bois et d’un réseau de chaleur
- INFO : Avancement du projet de pôle de services partagé
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