LE CONSEIL MUNICIPAL EST INVITÉ À SE RÉUNIR
Mercredi 11 septembre 2019
à 21h,
dans la salle de la mairie
ORDRE DU JOUR :
- Points divers
- Approbation du PV compte-rendu de la séance du 17 juillet 2019
- Possibilité de préemption au village
- Maîtrise d’ouvrage des travaux connexes à l’aménagement foncier
- Modification des statuts de la communauté de communes de la Gascogne Toulousaine
- Mise à jour du règlement intérieur de la cantine
- Instauration d’une tarification sociale pour la cantine
- Mise à jour du règlement du cimetière
- Modification des attributions de compensations versées à la communauté de communes de la Gascogne Toulousaine
- Commande d’une œuvre à un street artist
- Modification du budget
- Retrait d’un ou plusieurs logements du parc social
- INFO : Présentation du rapport d’activités 2018 de la communauté de communes de la Gascogne Toulousaine
- INFO : Information sur la procédure de création d’une commune nouvelle
- INFO : Décisions du maire prises par délégation de pouvoir du conseil municipal
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