LE CONSEIL MUNICIPAL EST INVITÉ À SE RÉUNIR
mercredi 23 novembre 2016
à 20h30,
dans la salle de la mairie
ORDRE DU JOUR :
- Points divers
- Approbation du PV compte-rendu de la séance du 9 novembre 2016
- Indemnités des élus
- Décision modificative du budget n°3
- Possibilités de préemption au lotissement St Roch et au village
- Convention de servitude avec ERDF pour l’alimentation moyenne tension du terrain de sports
- Modification de la convention de mise à disposition à la communauté de communes des agents « jeunesse »
- Retrait de la délibération 2016-049 du 31 août 2016 relative à l’acquisition d’une parcelle permettant l’accès au futur lotissement communal à Nalies (erreur de formalisme)
- Acquisition d’une parcelle permettant l’accès au futur lotissement communal à Nalies
- Modification du règlement intérieur
- Résultats obtenus avec le radar pédagogique et projet d’achat groupé
- Cession d’une partie des espaces publics du lotissement au Barri
- Modification des tarifs de la salle des fêtes
- Convention de mise à disposition de la salle des fêtes
- Création de 2 emplois temporaires pour le recensement de la population
- Possibilité de dénonciation de la convention Palulos « Maison Arquès »
- INFO : Décision du maire prises par délégation de pouvoir du conseil municipal
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